Politique de retour
DROIT DE RÉTRACTATION
1. Produits Catalogue
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez, si vous êtes un consommateur, de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, lors de l’achat d’un ou de Produits Catalogue.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par courrier ou e-mail et retourner les produits à vos frais.
Vous pouvez vous aider de ce modèle de formulaire de rétractation :
À l’attention de HotFrame :
Je notifie par la présente ma rétractation de la commande n°X pour :
Commandé le : [Date]
Reçu le : [Date]
Nom : [Nom]
Adresse : [Adresse]
Motif de rétractation :
Signature (si par courrier) : Date :
Le retour est à votre charge et se fait à vos risques via le transporteur de votre choix. Le ou les Produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement intervient sous réserve de la bonne réception des Produits et après vérification de son/leurs état. En cas de bonne réception, le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande.
Les remboursements sont effectués en Euro. Tous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à votre charge.
2. Produits Personnalisés
En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés sur mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
Toute commande de Produits Personnalisés ne peut donner lieu par conséquent à l’exercice d’un droit de rétractation. Toute vente de Produits Personnalisés est définitive.
Politique de retour
DROIT DE RÉTRACTATION
1. Produits Catalogue
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez, si vous êtes un consommateur, de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, lors de l’achat d’un ou de Produits Catalogue.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par courrier ou e-mail et retourner les produits à vos frais.
Vous pouvez vous aider de ce modèle de formulaire de rétractation :
À l’attention de HotFrame :
Je notifie par la présente ma rétractation de la commande n°X pour :
Commandé le : [Date]
Reçu le : [Date]
Nom : [Nom]
Adresse : [Adresse]
Motif de rétractation :
Signature (si par courrier) : Date :
Le retour est à votre charge et se fait à vos risques via le transporteur de votre choix. Le ou les Produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement intervient sous réserve de la bonne réception des Produits et après vérification de son/leurs état. En cas de bonne réception, le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande.
Les remboursements sont effectués en Euro. Tous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à votre charge.
2. Produits Personnalisés
En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés sur mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
Toute commande de Produits Personnalisés ne peut donner lieu par conséquent à l’exercice d’un droit de rétractation. Toute vente de Produits Personnalisés est définitive.
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1. Produits Catalogue
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez, si vous êtes un consommateur, de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, lors de l’achat d’un ou de Produits Catalogue.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par courrier ou e-mail et retourner les produits à vos frais.
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Le retour est à votre charge et se fait à vos risques via le transporteur de votre choix. Le ou les Produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement intervient sous réserve de la bonne réception des Produits et après vérification de son/leurs état. En cas de bonne réception, le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande.
Les remboursements sont effectués en Euro. Tous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à votre charge.
2. Produits Personnalisés
En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés sur mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
Toute commande de Produits Personnalisés ne peut donner lieu par conséquent à l’exercice d’un droit de rétractation. Toute vente de Produits Personnalisés est définitive.
