Conditions générales de vente hot Frame
Sur l’ensemble du Site, incluant les présentes CGV, les Mentions Légales, les politiques de retour et d’expédition, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à HOTFRAME, et « vous », « votre » et « vos » correspond au client et/ou à l’utilisateur.
HOTFRAME crée sur commande des cadres originaux intégrant une photographie de paysage avec des miniatures automobiles aimantées et mobiles (le « Produit »).
Les Produits peuvent provenir de notre catalogue (« Produit Catalogue ») ou être personnalisés avec l’artiste par vos soins via le formulaire de personnalisation en ligne (« Produit Personnalisé »).
Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de Produits effectuées sur notre site accessible à l’adresse www.hotframe.fr (« Site »).
En validant une commande, vous acceptez sans réserve ces présentes CGV.
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment, compte-tenu de la réglementation et des évolutions du Site. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de votre commande.
Toute commande sur le Site est conditionnée par la consultation et l’acceptation préalable et sans réserve de votre part des CGV et des tarifs applicables.
1 . COMPTE CLIENT
Pour passer commande, vous devez créer un compte en ligne et fournir des informations exactes. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants.
Lors de la création de votre compte, vous saisissez les données permettant votre identification et vous engagez à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers. Vous pouvez mettre à jour vos informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, nous ne saurions saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Lors de la création de votre compte, vous choisissez un identifiant (adresse e-mail) et un mot de passe. Les identifiant et mot de passe sont personnels et confidentiels, et vous en êtes le seul responsable.
Nous pouvons suspendre un compte à tout moment en cas de non-respect des CGV ou d’utilisation frauduleuse.
2 . PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
Nos Produits proposés sont soit issus de notre catalogue (« Produit Catalogue »), soit personnalisés et interprétés par l’artiste selon vos spécifications (« Produit Personnalisé »). Les Produits personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables.
Les informations et visuels des produits présentés sur notre site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés. En cas d’indisponibilité après commande, nous vous informerons rapidement et procéderons à un remboursement.
Chaque Produit, qu’il soit Produit Catalogue ou Produit Personnalisé sera fabriqué sur commande et à la main. Il faut donc tenir compte des délais de fabrication, qui peuvent être de 1 à 3 semaines.
3 . COMMANDES
La validation d’une commande implique une obligation de paiement. Les étapes de commande incluent :
La sélection des Produits,
La validation du panier,
Le paiement en ligne,
La confirmation par e-mail de la commande.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour motif légitime (e.g., suspicion de fraude, Produit non disponible).
La validation de votre Commande vaut confirmation de votre acceptation des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.
Après validation du paiement, nous vous adresserons un e-mail de confirmation de Commande.
Toute Commande est soumise à notre acceptation préalable et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par vos soins d’un e-mail de confirmation.
Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier.
4 . PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix affichés incluent la TVA mais excluent les frais de livraison, de douanes et autres taxes de transport.
Les Produits sont payables comptant lors de la commande effective. Le règlement s’effectue soit via Paypal soit par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) via la plateforme de paiement en ligne sécurisée Stripe.
Le prix des Produits facturé est celui indiqué à la confirmation de la Commande qui vous est adressée par e-mail.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix des Produits à tout moment, les Produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque commande.
5 . LIVRAISON
Il nous faut normalement 2 jours ouvrables pour traiter votre commande. Veuillez noter que cela n’inclut pas les jours fériés et les week-ends.
Nous faisons nos meilleurs efforts pour nous assurer que les Produits vous soient livrés le plus rapidement possible. Étant donné que le Produit est fait à la main, il faudra environ 1 à 3 semaines pour le recevoir.
Nous livrons en France et dans le monde entier. Les frais et délais de livraison vous sont communiqués lors de votre commande.
Lors de la validation de votre commande, vous pouvez choisir parmi plusieurs options de livraison.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi et de l’adresse de livraison. Ces frais sont indiqués sur notre Site avant la validation de votre commande.
Vous recevrez un e-mail confirmant l’expédition de votre commande, accompagné d’un numéro de suivi vous permettant de suivre votre colis.
La livraison est effectuée à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande.
La livraison est réputée effectuée dès que le transporteur met le colis à votre disposition. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des pertes dus à des informations incorrectes fournies par vous.
En cas de dépassement des délais de livraison mentionnés sur notre site, vous pouvez nous écrire à support@hotframe.fr pour demander un délai supplémentaire raisonnable.
Nous ne saurions être tenus responsables des conséquences indirectes d’un retard de livraison.
6 . DROIT DE RÉTRACTATION
6.1 Produits Catalogue
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez, si vous êtes un consommateur, de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, lors de l’achat d’un ou de Produits Catalogue.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par e-mail et retourner les produits à vos frais.
Vous pouvez vous aider de ce formulaire :
Modèle de formulaire de rétractation
À l’attention de HotFrame :
Je notifie par la présente ma rétractation de la commande n°X pour :
Commandé le : [Date]
Reçu le : [Date]
Nom : [Nom]
Adresse : [Adresse]
Motif de rétractation
Signature (si par courrier) : Date :
Le retour est à votre charge et se fait à vos risques via le transporteur de votre choix. Le ou les Produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement intervient sous réserve de la bonne réception des Produits et après vérification de son/leurs état. En cas de bonne réception, le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande.
Les remboursements sont effectués en Euro. Tous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à votre charge.
6.2 Produits Personnalisés
En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés sur mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
Toute commande de Produits Personnalisés ne peut donner lieu par conséquent à l’exercice d’un droit de rétractation. Toute vente de Produits Personnalisés est définitive.
7 . GARANTIES
Nous respectons les garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et aux articles 1641 et suivants du Code civil.
8 . RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les Produits vendus sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition au sein du Site.
En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des Produits sur le Site, textes et illustrations et les produits commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.
Plus généralement, nous ne saurions être tenus responsables des pertes indirectes, y compris la perte de profits, la perte de revenus, ou tout autre dommage indirect lié à l’utilisation de notre site ou à une commande.
Nos obligations se limitent à la livraison de Produits conformes à la commande validée. En cas de non-conformité, notre responsabilité est strictement limitée au remplacement ou au remboursement du Produit concerné.
9 . FORCE MAJEURE
HOTFRAME ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de commandes, causés par des évènements Force Majeure.
Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de HOTFRAME et inclut en particulier, sans limitation : grèves, fermetures d’usine, guerre, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, agitation ou guerre civile, émeute, sinistre, catastrophes naturelles ou épidémies ; impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées, etc.
HOTFRAME s’efforcera dans la mesure du possible de trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.
Si la situation se prolonge pendant plus de 3 (trois) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à votre demande ou la nôtre, sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par vos soins ne peut être justifié par un cas de Force Majeure.
10 . PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les Produits sont confectionnés à la main par HOTFRAME et en sont chacun une création originale protégée par le droit d’auteur.
De même, toutes les photographies contenues dans les Produits sont des œuvres originales.
Toute reproduction, imitation, intégrale ou partielle des Produits, par un quelque procédé, est constitutif de contrefaçon et engage la responsabilité de son auteur.
11 . SERVICE CLIENT
Notre service client est joignable par e-mail à support@hotframe.fr pour toute question relative à vos commandes ou retours.
12 . LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire, notamment par le biais d’une médiation.
Vous pouvez également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne disponible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Tout litige relatif à l’exécution ou à la rupture d’une vente, à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV est soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.
Conditions générales de vente hot Frame
Sur l’ensemble du Site, incluant les présentes CGV, les Mentions Légales, les politiques de retour et d’expédition, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à HOTFRAME, et « vous », « votre » et « vos » correspond au client et/ou à l’utilisateur.
HOTFRAME crée sur commande des cadres originaux intégrant une photographie de paysage avec des miniatures automobiles aimantées et mobiles (le « Produit »).
Les Produits peuvent provenir de notre catalogue (« Produit Catalogue ») ou être personnalisés avec l’artiste par vos soins via le formulaire de personnalisation en ligne (« Produit Personnalisé »).
Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de Produits effectuées sur notre site accessible à l’adresse www.hotframe.fr (« Site »).
En validant une commande, vous acceptez sans réserve ces présentes CGV.
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment, compte-tenu de la réglementation et des évolutions du Site. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de votre commande.
Toute commande sur le Site est conditionnée par la consultation et l’acceptation préalable et sans réserve de votre part des CGV et des tarifs applicables.
1 . COMPTE CLIENT
Pour passer commande, vous devez créer un compte en ligne et fournir des informations exactes. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants.
Lors de la création de votre compte, vous saisissez les données permettant votre identification et vous engagez à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers. Vous pouvez mettre à jour vos informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, nous ne saurions saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Lors de la création de votre compte, vous choisissez un identifiant (adresse e-mail) et un mot de passe. Les identifiant et mot de passe sont personnels et confidentiels, et vous en êtes le seul responsable.
Nous pouvons suspendre un compte à tout moment en cas de non-respect des CGV ou d’utilisation frauduleuse.
2 . PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
Nos Produits proposés sont soit issus de notre catalogue (« Produit Catalogue »), soit personnalisés et interprétés par l’artiste selon vos spécifications (« Produit Personnalisé »). Les Produits personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables.
Les informations et visuels des produits présentés sur notre site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés. En cas d’indisponibilité après commande, nous vous informerons rapidement et procéderons à un remboursement.
Chaque Produit, qu’il soit Produit Catalogue ou Produit Personnalisé sera fabriqué sur commande et à la main. Il faut donc tenir compte des délais de fabrication, qui peuvent être de 1 à 3 semaines.
3 . COMMANDES
La validation d’une commande implique une obligation de paiement. Les étapes de commande incluent :
La sélection des Produits,
La validation du panier,
Le paiement en ligne,
La confirmation par e-mail de la commande.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour motif légitime (e.g., suspicion de fraude, Produit non disponible).
La validation de votre Commande vaut confirmation de votre acceptation des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.
Après validation du paiement, nous vous adresserons un e-mail de confirmation de Commande.
Toute Commande est soumise à notre acceptation préalable et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par vos soins d’un e-mail de confirmation.
Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier.
4 . PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix affichés incluent la TVA mais excluent les frais de livraison, de douanes et autres taxes de transport.
Les Produits sont payables comptant lors de la commande effective. Le règlement s’effectue soit via Paypal soit par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) via la plateforme de paiement en ligne sécurisée Stripe.
Le prix des Produits facturé est celui indiqué à la confirmation de la Commande qui vous est adressée par e-mail.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix des Produits à tout moment, les Produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque commande.
5 . LIVRAISON
Il nous faut normalement 2 jours ouvrables pour traiter votre commande. Veuillez noter que cela n’inclut pas les jours fériés et les week-ends.
Nous faisons nos meilleurs efforts pour nous assurer que les Produits vous soient livrés le plus rapidement possible. Étant donné que le Produit est fait à la main, il faudra environ 1 à 3 semaines pour le recevoir.
Nous livrons en France et dans le monde entier. Les frais et délais de livraison vous sont communiqués lors de votre commande.
Lors de la validation de votre commande, vous pouvez choisir parmi plusieurs options de livraison.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi et de l’adresse de livraison. Ces frais sont indiqués sur notre Site avant la validation de votre commande.
Vous recevrez un e-mail confirmant l’expédition de votre commande, accompagné d’un numéro de suivi vous permettant de suivre votre colis.
La livraison est effectuée à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande.
La livraison est réputée effectuée dès que le transporteur met le colis à votre disposition. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des pertes dus à des informations incorrectes fournies par vous.
En cas de dépassement des délais de livraison mentionnés sur notre site, vous pouvez nous écrire à support@hotframe.fr pour demander un délai supplémentaire raisonnable.
Nous ne saurions être tenus responsables des conséquences indirectes d’un retard de livraison.
6 . DROIT DE RÉTRACTATION
6.1 Produits Catalogue
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez, si vous êtes un consommateur, de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, lors de l’achat d’un ou de Produits Catalogue.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par e-mail et retourner les produits à vos frais.
Vous pouvez vous aider de ce formulaire :
Modèle de formulaire de rétractation
À l’attention de HotFrame :
Je notifie par la présente ma rétractation de la commande n°X pour :
Commandé le : [Date]
Reçu le : [Date]
Nom : [Nom]
Adresse : [Adresse]
Motif de rétractation
Signature (si par courrier) : Date :
Le retour est à votre charge et se fait à vos risques via le transporteur de votre choix. Le ou les Produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement intervient sous réserve de la bonne réception des Produits et après vérification de son/leurs état. En cas de bonne réception, le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande.
Les remboursements sont effectués en Euro. Tous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à votre charge.
6.2 Produits Personnalisés
En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés sur mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
Toute commande de Produits Personnalisés ne peut donner lieu par conséquent à l’exercice d’un droit de rétractation. Toute vente de Produits Personnalisés est définitive.
7 . GARANTIES
Nous respectons les garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et aux articles 1641 et suivants du Code civil.
8 . RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les Produits vendus sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition au sein du Site.
En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des Produits sur le Site, textes et illustrations et les produits commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.
Plus généralement, nous ne saurions être tenus responsables des pertes indirectes, y compris la perte de profits, la perte de revenus, ou tout autre dommage indirect lié à l’utilisation de notre site ou à une commande.
Nos obligations se limitent à la livraison de Produits conformes à la commande validée. En cas de non-conformité, notre responsabilité est strictement limitée au remplacement ou au remboursement du Produit concerné.
9 . FORCE MAJEURE
HOTFRAME ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de commandes, causés par des évènements Force Majeure.
Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de HOTFRAME et inclut en particulier, sans limitation : grèves, fermetures d’usine, guerre, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, agitation ou guerre civile, émeute, sinistre, catastrophes naturelles ou épidémies ; impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées, etc.
HOTFRAME s’efforcera dans la mesure du possible de trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.
Si la situation se prolonge pendant plus de 3 (trois) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à votre demande ou la nôtre, sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par vos soins ne peut être justifié par un cas de Force Majeure.
10 . PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les Produits sont confectionnés à la main par HOTFRAME et en sont chacun une création originale protégée par le droit d’auteur.
De même, toutes les photographies contenues dans les Produits sont des œuvres originales.
Toute reproduction, imitation, intégrale ou partielle des Produits, par un quelque procédé, est constitutif de contrefaçon et engage la responsabilité de son auteur.
11 . SERVICE CLIENT
Notre service client est joignable par e-mail à support@hotframe.fr pour toute question relative à vos commandes ou retours.
12 . LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire, notamment par le biais d’une médiation.
Vous pouvez également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne disponible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Tout litige relatif à l’exécution ou à la rupture d’une vente, à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV est soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.
Conditions générales de vente hot Frame
Sur l’ensemble du Site, incluant les présentes CGV, les Mentions Légales, les politiques de retour et d’expédition, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à HOTFRAME, et « vous », « votre » et « vos » correspond au client et/ou à l’utilisateur.
HOTFRAME crée sur commande des cadres originaux intégrant une photographie de paysage avec des miniatures automobiles aimantées et mobiles (le « Produit »).
Les Produits peuvent provenir de notre catalogue (« Produit Catalogue ») ou être personnalisés avec l’artiste par vos soins via le formulaire de personnalisation en ligne (« Produit Personnalisé »).
Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de Produits effectuées sur notre site accessible à l’adresse www.hotframe.fr (« Site »).
En validant une commande, vous acceptez sans réserve ces présentes CGV.
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment, compte-tenu de la réglementation et des évolutions du Site. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de votre commande.
Toute commande sur le Site est conditionnée par la consultation et l’acceptation préalable et sans réserve de votre part des CGV et des tarifs applicables.
1 . COMPTE CLIENT
Pour passer commande, vous devez créer un compte en ligne et fournir des informations exactes. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants.
Lors de la création de votre compte, vous saisissez les données permettant votre identification et vous engagez à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers. Vous pouvez mettre à jour vos informations personnelles. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, nous ne saurions saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Lors de la création de votre compte, vous choisissez un identifiant (adresse e-mail) et un mot de passe. Les identifiant et mot de passe sont personnels et confidentiels, et vous en êtes le seul responsable.
Nous pouvons suspendre un compte à tout moment en cas de non-respect des CGV ou d’utilisation frauduleuse.
2 . PRODUITS ET DISPONIBILITÉ
Nos Produits proposés sont soit issus de notre catalogue (« Produit Catalogue »), soit personnalisés et interprétés par l’artiste selon vos spécifications (« Produit Personnalisé »). Les Produits personnalisés ne sont ni échangeables ni remboursables.
Les informations et visuels des produits présentés sur notre site sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés. En cas d’indisponibilité après commande, nous vous informerons rapidement et procéderons à un remboursement.
Chaque Produit, qu’il soit Produit Catalogue ou Produit Personnalisé sera fabriqué sur commande et à la main. Il faut donc tenir compte des délais de fabrication, qui peuvent être de 1 à 3 semaines.
3 . COMMANDES
La validation d’une commande implique une obligation de paiement. Les étapes de commande incluent :
La sélection des Produits,
La validation du panier,
Le paiement en ligne,
La confirmation par e-mail de la commande.
Nous nous réservons le droit de refuser une commande pour motif légitime (e.g., suspicion de fraude, Produit non disponible).
La validation de votre Commande vaut confirmation de votre acceptation des CGV, des Produits achetés, de leur prix ainsi que des frais associés.
Après validation du paiement, nous vous adresserons un e-mail de confirmation de Commande.
Toute Commande est soumise à notre acceptation préalable et n’est définitivement confirmée qu’après la réception par vos soins d’un e-mail de confirmation.
Nous nous réservons le droit de retirer à tout moment tout Produit affiché sur le Site et de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce dernier.
4 . PRIX ET MODALITÉS DE PAIEMENT
Les prix affichés incluent la TVA mais excluent les frais de livraison, de douanes et autres taxes de transport.
Les Produits sont payables comptant lors de la commande effective. Le règlement s’effectue soit via Paypal soit par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard, American Express) via la plateforme de paiement en ligne sécurisée Stripe.
Le prix des Produits facturé est celui indiqué à la confirmation de la Commande qui vous est adressée par e-mail.
Nous nous réservons le droit de modifier les prix des Produits à tout moment, les Produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de chaque commande.
5 . LIVRAISON
Il nous faut normalement 2 jours ouvrables pour traiter votre commande. Veuillez noter que cela n’inclut pas les jours fériés et les week-ends.
Nous faisons nos meilleurs efforts pour nous assurer que les Produits vous soient livrés le plus rapidement possible. Étant donné que le Produit est fait à la main, il faudra environ 1 à 3 semaines pour le recevoir.
Nous livrons en France et dans le monde entier. Les frais et délais de livraison vous sont communiqués lors de votre commande.
Lors de la validation de votre commande, vous pouvez choisir parmi plusieurs options de livraison.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi et de l’adresse de livraison. Ces frais sont indiqués sur notre Site avant la validation de votre commande.
Vous recevrez un e-mail confirmant l’expédition de votre commande, accompagné d’un numéro de suivi vous permettant de suivre votre colis.
La livraison est effectuée à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande.
La livraison est réputée effectuée dès que le transporteur met le colis à votre disposition. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des pertes dus à des informations incorrectes fournies par vous.
En cas de dépassement des délais de livraison mentionnés sur notre site, vous pouvez nous écrire à support@hotframe.fr pour demander un délai supplémentaire raisonnable.
Nous ne saurions être tenus responsables des conséquences indirectes d’un retard de livraison.
6 . DROIT DE RÉTRACTATION
6.1 Produits Catalogue
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez, si vous êtes un consommateur, de 14 jours calendaires à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, lors de l’achat d’un ou de Produits Catalogue.
Pour exercer ce droit, vous devez nous notifier par e-mail et retourner les produits à vos frais.
Vous pouvez vous aider de ce formulaire :
Modèle de formulaire de rétractation
À l’attention de HotFrame :
Je notifie par la présente ma rétractation de la commande n°X pour :
Commandé le : [Date]
Reçu le : [Date]
Nom : [Nom]
Adresse : [Adresse]
Motif de rétractation
Signature (si par courrier) : Date :
Le retour est à votre charge et se fait à vos risques via le transporteur de votre choix. Le ou les Produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.
Le remboursement intervient sous réserve de la bonne réception des Produits et après vérification de son/leurs état. En cas de bonne réception, le remboursement se fera dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 (quatorze) jours calendaires suivant la date de réception du colis de retour, en utilisant le même moyen de paiement que celui qui aura été utilisé pour le paiement de la Commande.
Les remboursements sont effectués en Euro. Tous frais supplémentaires liés à d’éventuels coûts de conversion d’une devise étrangère sont à votre charge.
6.2 Produits Personnalisés
En vertu de l’article L221-28 du Code de la consommation, les produits confectionnés sur mesure ou personnalisés ne sont ni repris ni remboursés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.
Toute commande de Produits Personnalisés ne peut donner lieu par conséquent à l’exercice d’un droit de rétractation. Toute vente de Produits Personnalisés est définitive.
7 . GARANTIES
Nous respectons les garanties légales de conformité et des vices cachés, conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et aux articles 1641 et suivants du Code civil.
8 . RESPONSABILITÉ
Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les Produits vendus sur le Site et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition au sein du Site.
En cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des Produits sur le Site, textes et illustrations et les produits commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.
Plus généralement, nous ne saurions être tenus responsables des pertes indirectes, y compris la perte de profits, la perte de revenus, ou tout autre dommage indirect lié à l’utilisation de notre site ou à une commande.
Nos obligations se limitent à la livraison de Produits conformes à la commande validée. En cas de non-conformité, notre responsabilité est strictement limitée au remplacement ou au remboursement du Produit concerné.
9 . FORCE MAJEURE
HOTFRAME ne sera pas tenue responsable de toute inexécution ou retard dans l’exécution de commandes, causés par des évènements Force Majeure.
Un Cas de Force Majeure inclut tout acte, évènement, non-réalisation, omission ou accident au-delà du contrôle de HOTFRAME et inclut en particulier, sans limitation : grèves, fermetures d’usine, guerre, invasion, attaque terroriste ou menace d’attaque terroriste, agitation ou guerre civile, émeute, sinistre, catastrophes naturelles ou épidémies ; impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publiques et privées, etc.
HOTFRAME s’efforcera dans la mesure du possible de trouver une solution lui permettant d’exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.
Si la situation se prolonge pendant plus de 3 (trois) mois, la transaction concernée pourra être résiliée à votre demande ou la nôtre, sans indemnité de part et d’autre. Le défaut de paiement par vos soins ne peut être justifié par un cas de Force Majeure.
10 . PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les Produits sont confectionnés à la main par HOTFRAME et en sont chacun une création originale protégée par le droit d’auteur.
De même, toutes les photographies contenues dans les Produits sont des œuvres originales.
Toute reproduction, imitation, intégrale ou partielle des Produits, par un quelque procédé, est constitutif de contrefaçon et engage la responsabilité de son auteur.
11 . SERVICE CLIENT
Notre service client est joignable par e-mail à support@hotframe.fr pour toute question relative à vos commandes ou retours.
12 . LITIGES ET DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises à la loi française.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire, notamment par le biais d’une médiation.
Vous pouvez également utiliser la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission Européenne disponible à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Tout litige relatif à l’exécution ou à la rupture d’une vente, à l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes CGV est soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux légalement compétents.
